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KYC et AML sur une marketplace : ne pas se faire bloquer

11 juin 20265 min de lecturepar Scroll
KYC et AML sur une marketplace
Sommaire

Une marketplace manipule l’argent de tiers : KYC et AML sont obligatoires. Les briques concrètes et le piège de les traiter trop tard.

Lancer une marketplace, c'est manipuler l'argent d'autres personnes. Et dès qu'on touche aux flux financiers de tiers, la réglementation s'invite : KYC (vérification d'identité) et AML (lutte anti-blanchiment). Les ignorer, c'est risquer le blocage, souvent au pire moment.

Pourquoi c'est obligatoire

Une marketplace qui encaisse pour le compte de vendeurs joue un rôle d'intermédiaire de paiement. La loi exige de savoir qui sont les vendeurs (KYC), de surveiller les transactions suspectes (AML), et de garder des journaux d'audit. Un prestataire de paiement peut suspendre vos flux si ce n'est pas en place.

Le cadre s’est resserré récemment, et les échéances valent d’être connues au moment de cadrer un projet. L’Union européenne a adopté en 2024 un paquet législatif anti-blanchiment, un règlement (2024/1624), une sixième directive (2024/1640) et la création d’une autorité européenne de supervision, l’AMLA, publiés au Journal officiel le 19 juin 2024. Les nouvelles règles s’appliquent à partir de 2027, avec une supervision européenne installée à Francfort. En France, l’encaissement pour compte de tiers relève par ailleurs d’un statut réglementé contrôlé par l’ACPR : d’où l’intérêt de s’appuyer sur un prestataire déjà agréé plutôt que de porter soi-même l’agrément.

Les briques concrètes

  • Vérification d'identité : Stripe Identity ou Veriff collectent et vérifient les pièces d'identité des vendeurs.
  • Filtrage AML : ComplyAdvantage (ou équivalent) contrôle la provenance des fonds et signale les transactions à risque.
  • Journaux et traçabilité : tout est documenté pour passer un contrôle.

Le détail de ce qui est effectivement demandé mérite d’être regardé avant de dessiner le parcours d’inscription, parce qu’il conditionne le taux d’abandon. Stripe documente les informations de vérification exigées : identité et adresse du représentant légal, bénéficiaires effectifs pour une société, coordonnées bancaires, puis pièces justificatives supplémentaires au-delà de certains seuils d’encaissement. La vérification documentaire elle-même peut être déléguée à un service dédié comme Stripe Identity. Le point à retenir : la collecte n’est pas un formulaire unique mais un état qui évolue dans le temps, et votre interface doit savoir l’afficher.

Une partie de cette conformité est portée par la solution de paiement : c'est l'un des intérêts de Stripe Connect, qu'on détaille dans notre article sur Stripe Connect pour une marketplace.

Le piège : le traiter trop tard

La plupart des marketplaces bloquées le sont parce que le KYC/AML a été repoussé « pour plus tard ». Or ça se conçoit dès le départ : onboarding des vendeurs, niveaux de vérification, déclenchement des contrôles. Repris après coup, c'est douloureux.

Le scénario qui bloque réellement les marketplaces est plus précis que « on l’a repoussé », et il vaut d’être décrit pour l’anticiper. Un compte vendeur peut basculer en « vérification requise » plusieurs mois après son ouverture, lorsqu’un seuil d’encaissement cumulé est franchi. Les versements sont alors suspendus tant que les documents ne sont pas fournis, pour un vendeur qui vit de ces versements, la conséquence est immédiate. Trois décisions prises au cadrage évitent la crise : exposer l’état de vérification dans le tableau de bord du vendeur, prévoir une relance automatique avant le blocage, et décider qui, chez vous, répond quand un vendeur appelle. Ce n’est pas un sujet juridique : c’est un sujet de produit et de support.

En résumé

KYC et AML ne sont pas une option sur une marketplace : ce sont les fondations qui évitent le blocage. On les intègre dès la conception sur nos projets de marketplace sur-mesure, avec une intégration paiement testée, voir Agence Stripe.

Une marketplace à lancer, ou bloquée sur la conformité ? On en parle.